Conseil des normes internationales d’information sur la durabilité (ISSB) : ressources et indications
En juin 2023, l’ISSB a publié ses deux premières Normes IFRS d’information sur la durabilité, applicables pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2024 : IFRS S1 Obligations générales en matière d’informations financières liées à la durabilité et IFRS S2 Informations à fournir en lien avec les changements climatiques. CPA Canada est fière d’être une organisation partenaire du cadre de partenariat de l’IFRS Foundation pour le renforcement des capacités, conçu pour aider les préparateurs, investisseurs et autres parties prenantes des marchés financiers à se préparer à utiliser les normes.
Les ressources et les indications présentées ci-dessous vous aideront à vous orienter et à préparer votre entité à la mise en œuvre des Normes IFRS d’information sur la durabilité.
Bulletins Alerte info sur la durabilité
1. Alerte info sur la durabilité : Émissions de GES des champs d’application 1 et 2
Ce bulletin a pour objet :
- de présenter les obligations d’information se rapportant aux émissions de GES des champs d’application 1 et 2
- de faire ressortir certaines pierres d’achoppement qui sont susceptibles de se présenter
- d’aider les préparateurs à faire en sorte que leur organisation soit prête à appliquer les obligations d’information prévues dans la norme IFRS S2
2. Alerte info sur la durabilité : Émissions de GES du champ d’application 3
Ce bulletin a pour objet :
- de présenter les facteurs qui sous-tendent les obligations de mesure et d’information se rapportant aux émissions de GES du champ d’application 3
- d’identifier les exigences prévues dans le Protocole des GES qui pourraient poser problème
- de permettre aux CPA d’acquérir les connaissances de base nécessaires à la présentation d’informations sur les émissions du champ d’application 3
- d’aider les préparateurs à faire en sorte que leur organisation soit prête à appliquer les obligations d’information prévues dans la norme IFRS S2
3. Alerte info sur la durabilité : Analyse de scénarios climatiques
Ce bulletin vise à améliorer les connaissances sur l’analyse de scénarios climatiques. Il traite des obligations d’information sur ce sujet définies dans IFRS S2 en se concentrant sur les questions courantes :
- en quoi consiste l’analyse de scénarios climatiques?
- pourquoi une entité devrait-elle effectuer une analyse de scénarios climatiques et pourquoi est-ce important pour les parties prenantes?
- quelles sont les dispositions d’IFRS S2 relatives à l’analyse de scénarios climatiques et les obligations d’information connexes?
- quels défis l’analyse de scénarios climatiques pose-t-elle?
- comment l’analyse de scénarios climatiques interagit-elle avec les Normes IFRS de comptabilité?
4. Alerte info sur la durabilité : Planification de la transition
Ce bulletin a pour objet de présenter :
- l’incidence qu’ont sur les entités les possibilités et risques liés aux changements climatiques et la transition vers une économie à plus faibles émissions de carbone
- un survol de la planification de la transition
- les obligations d’information en vertu d’IFRS S2 concernant la stratégie et le processus décisionnel de l’entité relativement aux plans de transition
- des outils et ressources utiles
5. Alerte info sur la durabilité : Normes et obligations relatives aux informations à fournir en lien avec les changements climatiques – Contexte
Ce bulletin a pour objet :
- de décrire les éléments les plus importants du cadre réglementaire en matière d’information sur la durabilité qui sont applicables aux sociétés canadiennes exerçant leurs activités au pays et à l’étranger
- d’expliquer dans quelle mesure les sociétés pourraient être visées par les obligations d’information sur la durabilité dans différents pays ou territoires
- de cerner les effets que la nouvelle vague en matière d’information sur la durabilité pourrait avoir sur les petites et moyennes entreprises
6. Alerte info sur la durabilité : Processus et contrôles encadrant l’information sur la durabilité
Ce bulletin vise à améliorer les connaissances sur ce qui favorise l’efficacité des processus et contrôles encadrant l’information sur la durabilité. Il traite de ce qui suit :
- les degrés de maturité variables des entités en ce qui concerne l’information sur la durabilité
- l’importance de processus et contrôles rigoureux
- les défis courants liés aux processus et contrôles
- la préparation d’informations de qualité et actuelles sur la durabilité
- les prochaines étapes qui s’imposent pour favoriser l’efficacité des processus et contrôles
Autres ressources et indications
- Webinaires – Information sur la durabilité : présentation et certification
- Webinaire – Information sur la durabilité : priorités pour 2024 (en anglais)
- Webinaire – L’avenir de la production de rapports sur la durabilité selon les normes de l’ISSB (en anglais) (collaboration avec l’Institut des administrateurs de sociétés)
- Webinaire – L’avenir de la production de rapports sur la durabilité selon les normes de l’ISSB – Interopérabilité (en anglais) (collaboration avec l’Institut des administrateurs de sociétés)
- Webinaire – L’avenir de la production de rapports sur la durabilité selon les normes de l’ISSB – Exigences d’assurance (en anglais) (collaboration avec l’Institut des administrateurs de sociétés)
- Webinaire – L’avenir de la production de rapports sur la durabilité selon les normes de l’ISSB – Réponse au tollé causé par les facteurs ESG (en anglais) (collaboration avec l’Institut des administrateurs de sociétés)
Vous trouverez sur le portail de l’ISSB (en anglais) d’autres ressources et indications pour le renforcement des capacités, qui ont été préparées par l’IFRS Foundation et les partenaires du cadre.